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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC
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DROPLATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DROPLATE
DESVAC, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4251580
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2026
DROPLATE de DESVAC

Présentation de la marque DROPLATE

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DROPLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESVAC domicilié(e) ZA Pôle 49, 23 boulevard de la Chanterie - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 612 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme. Valérie MAZEAUD, Direction Juridique - Service Marques domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DROPLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROPLATE arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

DESVAC a également déposé les autres marques suivantes : DESVAC , DOVAC , IMVAC , SMARTVAC , AB TRACE , WINGVAC


DESVAC, Société par Actions simplifiée - ZA Pôle 49, 23 boulevard de la Chanterie - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 409612785


CEVA SANTE ANIMALE, Mme. Valérie MAZEAUD, Direction Juridique - Service Marques - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Plaques de contrôle de vaccination à usage vétérinaire.